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Le saviez-vous ?Différencier les marques françaises de la fabrication française

28 janvier 2021Élodie0
Les marques françaises et les marques made in France

Pour les unes, les marques françaises, on s'intéresse aux pays où elles sont nées et, pour les autres, les marques de fabrication française, on s'intéresse à l'origine de fabrication de leurs produits.

Les marques françaises vs les marques de fabrication française

Un seul mot qui change toute la signification !

Les marques françaises sont des marques rattachées à une entreprise domiciliée en France. La marque et l’entreprise peuvent avoir le même nom ou pas. Il n’est pas rare que le nom de l’entreprise (sa dénomination sociale) soit différente du nom de la marque.

La domiciliation en France est effective par l’immatriculation auprès du Registre du Commerce et des Sociétés (RCS). L’entreprise possède alors un numéro de TVA qui lui permet de s’acquitter de cette taxe lors des ventes.

Une marque française est donc une marque appartenant à une entreprise française, qui paie ses impôts en France.

Cependant cela n’a aucune incidence directe sur l’origine des produits ou des services qu’elle vend. Une marque française peu très bien vendre des produits fabriqués à l’étranger.

Les marques de fabrication française, quant à elles, peuvent soit appartenir à une entreprise française soit à une entreprise étrangère domiciliée en France ou à l’étranger. La fabrication française signifie qu’un ou plusieurs produits est manufacturé en France. Aussi nommée “made in France”, cette mention est régie par le Code des Douanes.

Exemples de marques françaises et de marques de fabrication française.

Pour simplifier l’explication prenons des exemples concrets :

Toyota est une marque et une entreprise japonaise, dont la maison-mère est située à Aichi au Japon. Elle fabrique son modèle de voiture, la Toyota Yaris, près de Valenciennes, dans le Nord. C’est donc une marque made in France, une marque de fabrication française (concernant son modèle Yaris), d’origine étrangère. Par contre, ce n’est pas une marque française de voitures. À noter que de nombreuses marques étrangères installées en France ont un siège social en France (filiale). Ainsi Toyota France paie les impôts liés à son activité industrielle sur le sol hexagonal en France.

Veja est une marque et une entreprise française, qui ne fabrique pas ses baskets dans l’Hexagone. C’est donc une marque française non made in France.

K-Way est également une marque française, d’origine Cht’i, malgré son nom à consonance anglaise. Néanmoins les coupes-vent ne sont plus fabriqués en France depuis de nombreuses années.

La Provençale est une marque française appartenant à l’entreprise L’Oréal Paris. Les noms de la marque et de l’entreprise sont donc différents. Les cosmétiques bio sont fabriqués en France, elle est donc en plus une marque de fabrication française.

Atelier Tuffery est la marque de l’entreprise de fabrication de jean “ACT 1892”. C’est donc une marque française, de fabrication française.

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